Qu’est-ce qu’une mauvaise odeur ? pour les uns, elle est dérangeante, pour les autres, elle est insupportable car nauséabonde. Question d’appréciation de chacun. Dès lors, les juges résolvent ces mésententes entre voisins au cas par cas en fonction des textes et des dispositions réglementaires, mais également en fonction de l’environnement urbain ou campagnard.
Aucun texte particulier ne s’applique à l’odeur. Cependant, comme pour n’importe quel trouble de voisinage, la responsabilité du voisin peut être mise en cause dès l’instant où ces actes causent un dommage à autrui. Peuvent donc être cités en référence trois articles du Code civil.
L’article 1382 : « tout fait de l’homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ».
L’article 1383 : « chacun est responsable du dommage qu’il a causé par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence ».
L’article 1385 : « on est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre ».
En ville ou à la campagne, les odeurs sont différentes et plus ou moins normales ou excessives.
En ville
Le fameux barbecue est de sortie dès les premiers rayons du soleil. Sauf interdiction du règlement de copropriété ou du cahier des charges d’un lotissement, aucune raison de bouder ce plaisir. A condition de ne pas enfumer tous les jours les voisins. L’utilisation doit rester occasionnelle. Les odeurs de restaurants peuvent parfois être incommodantes. Si l’odeur est occasionnelle, le matin au moment de la cuisson des plats, aucun recours. En revanche, si les odeurs sont continues et proviennent d’un manque d’installation d’évacuation d’air, le restaurateur peut être mis en cause.
En campagne
En achetant une maison près d’une ferme, l’acquéreur sait qu’il aura à subir des odeurs de fumier ou de lisier. En revanche, si l’activité agricole vient s’installer après l’acquisition, des recours s’avèrent possibles.
Dans tous les cas, discuter avec le voisin, notamment si le trouble provient d’un barbecue ou d’un plat cuisiné que mijote chaque mardi le traiteur. Si le trouble provient d’une exploitation agricole ou d’une industrie implantée depuis longtemps à proximité, la saisine du tribunal s’impose.
Elisabeth Lelogeais - Mai 2009
