Le droit de passage : prenez garde à la servitude !

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Le droit de passage : Attention, laisser passer le voisin !

Alors qu’à la ville, c’est le règne du chacun pour soi, à la campagne, c’est les gens accueillants, la solidarité… Oui, mais voilà, vous voulez bien être accueillants avec vos voisins, mais vous ne voulez pas les voir traverser votre terrain. Dans ce cas, assurez-vous que le voisin de la maison que vous envisagez d’acquérir possède bien un accès direct à la voie publique. Car si votre potentiel voisin a un accès indirect ou une issue insuffisante, vous allez devoir le laisser mettre plus d’un pied sur votre parcelle. Et ses empreintes ne sont pas temporaires, mais permanentes ! En effet, le propriétaire d’un terrain enclavé, c’est-à-dire qui n’a pas un accès direct à la voie publique, bénéficie d’un droit de désenclavement, d’un droit de passage permanent chez son voisin, c’est-à-dire vous !

Concrètement, le droit de passage est généralement un chemin qui traverse la propriété ayant un accès direct à la route. Mais le droit de passage ne concerne pas que le chemin. Ce droit de désenclavement peut aussi concerner les canalisations enterrées, afin de rejoindre le tout-à-l’égout, les lignes EDF, le téléphone, etc.